Suite à une très intéressante discussion avec deux collègues (de bien bonnes personnes ;o)) j'ai un problème qui me trottent dans la tête et j'aimerais vous soumettre la chose.
Imaginons une équipe de profs participants à une formation (lors d'un colloque, d'une journée pédagogique, etc) sur l'intégration des TIC dans l'apprentissage des élèves. Cette équipe, en suivant les consignes du G.F. (Gentil Formateur), produit (comme il est souvent encouragé dans le cadre de la réforme) du matériel pédagogique qui pourra servir en classe plus tard. Notre équipe fictive (toute ressemblance avec la réalité... n'est qu'irréelle) écrit donc un poème.
Jusqu'ici rien de bien méchant. Ça arrive tout le temps. (Ho! ça rime ;o))
Les membres de notre équipe, aussi fictive que le père noël, se font demander par le G.F. s'ils aimeraient vivre les valeurs véhiculées par le programme de formation, c'est-à-dire partager leur travail avec les autres profs de la province. D'un élan de générosité les membres sont tous d'accord à publier leur poème sur Internet. Tout en se dedmandant qui pourrait bien aimer leur création? Mais bon, le G.F. sait ce qu'il fait après tout. À l'aide d'un gestionnaire de contenu, l'équipe (pas le père noël) publie son poème.
Où peuvent bien être les dollars énoncés dans le titre du présent billet? J'y arrive.
On vient donc d'être témoin (c'est le fun l'imagination hein?) de l'ajout d'un poème sur le web. Cool pour les «groupies» poéTICs! Mais après quelques minutes (je vous l'ai dit, on est en pleine fiction) le poème devient populaire, mais très populaire. On le cite sur le perron de l'église. On en parle partout, tout le temps....
OK, là c'est vrai, j'y arrive aux dollars.
Bob, voyant l'engouement pour le poème, veut maintenant vendre le poème dans un beau coffret doré (un très beau coffret).
Question 1: Est-ce que Bob peut vendre le poème? Qui est Bob me demanderez-vous? À vous de me le dire (un membre de l'équipe, un directeur d'école, l'animateur RÉCIT, la femme du père noël...).
Question 2: Si oui, comment peut-il procéder? Sinon, pourquoi?
Quesiton 3: Est-ce que notre G.F. aurait dû prévoir le coup? Comment?
Question 4: Doit-on, comme RÉCIT, avoir des réponses (réelles, on lâche la fiction) communes sur ces questions?
Bonne fin de semaine à vous.
PS: Le masculin a été utilisé dans ce billet pour insister sur le fait que le père noël est un garçon ;o)
Commentaires:
Bon, en ce qui concerne la femme du Père Noël, elle m’a dit de ne pas la mêler à cela. Ensuite, quand je pose ce genre de question à des collègues qui ont une formation en droit, la première réponse, qui est toujours la meilleure, tout le monde sait cela, est… ça dépend. Et c’est là que le plaisir commence ;-)
Pour ce qui est de l’animateur du Récit, il est probablement peu préoccupé par la question, tout occupé qu’il est à négocier le sens de l’événement dans un processus de coconstruction continue sur son carnet web (à moins qu’il s’agisse d’un cyberportfolio professionnelle, quoi qu’il ne soit probablement pas tout à fait au clair avec lui-même sur cette question).
En ce qui concerne le directeur de l’école, il n’est pas là. Il est parti en formation. Il a un DESS à terminer s’il veut conserver son poste. Par contre, il devrait s’intéresser à la question et peut-être même la mettre à l’ordre du jour du prochain CE, car la CS qu’il représente pourrait revendiquer des droits en prétendant que le poème lui appartient vu qu’il a été fait sur le temps de travail. ;-( Par ailleurs, il pourrait, en sous main, négocier avec l’enseignant d’accrocher le nom de celui-ci à la porte de la bibliothèque en échange du financement de la rénovation de cette dernière.
Finalement, si je suis un des membres de l’équipe, pas de problème. Comme je suis au privé, j’ai juste à passer à l’action et à la caisse ;-)). Par ailleurs, ma convention collective stipule que je conserve la propriété intellectuelle de toutes mes productions dans le cadre de mon travail, j’ai là un droit explicite (ça, c’est authentique).
Question 2
Toute personne croyant avoir un droit sur la chose (quoi qu’y croire ne soit pas absolument nécessaire) n’a tout simplement qu’à procéder et à attendre les poursuites. En faisant traîner les choses suffisamment, elle aura le temps de devenir assez riche pour envisager un règlement hors cour.
Question 3
Si on a pu prévoir ce genre de bidule pour ma convention collective, ce doit être possible pour un GF. Comment ? En faisant une réquisition pour un avis juridique sur la question. Je vous rappelle qu’un avis juridique n’est pas libre de droit, et gratuit encore moins, c’est un acte réservé au sens de la loi, vous devez donc vous adresser à un avocat. Vous voulez savoir si cela s’applique vraiment ici ? Ça dépend… ;-)))))
Question 4
Quoi qu’en dise le Père Noël (j’ai bien écrit le Père, pas le Prof) et sa conjointe ( de fait, selon la rumeur), et comme il s’agit d’une question juridique relevant des droits d’auteurs, et bien, il serait peut-être préférable que le Récit se pourvoit d’un avis juridique sur la base duquel tous les GF pourraient broder un peu si la question leur est posée.
J’ai promis une tournée au Père Noël et à sa conjointe si je gagne le $ 100. S’il y a un animateur de Récit qui nous accompagne nous irons au bar de l’Hotel Omni. Ils ont le sans fil, une convention collective toute neuve et les employés sont syndiqués CSN. ;-))))
M. Lachance, je ne vous ai probablement pas été très utile, mais vous m’avez fait passer un très agréable moment en ce vendredi soir pluvieux. Merci !
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15/10/05 @ 00:21 Désolé la tentation était trop forte, c'est vendredi après tout...La réponse sérieuse viendra plus tard ce weekend.
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15/10/05 @ 00:41 
Pour ce qui est de l’animateur du Récit, il est probablement peu préoccupé par la question, tout occupé qu’il est à négocier le sens de l’événement dans un processus de coconstruction continue sur son carnet web (à moins qu’il s’agisse d’un cyberportfolio professionnelle, quoi qu’il ne soit probablement pas tout à fait au clair avec lui-même sur cette question).
que vous n'avez pas eu la chance de travailler avec moi ;o)
Attendre les poursuite, ouais c'est une idée, mais ne voulant pas dépenser mes précieux $$ publics en avocat, j'aimerais mieux prévenir que guérir.
«propriété intellectuelle» (j'ai entendu moi «droits moraux» par rapport à «droits économiques») là on s'approche de quelque chose. Ce qui n'est peut être pas clair pour moi, c'est à qui appartiennent ces droits? Et qui peut faire quoi aec l'oeuvre?
«réquisition pour un avis juridique» Pour moi ça sonne «bureaucratie extrême» ;o) Mais je prend note.
Je vous ai amusé! Tant mieux, car le vendredi il ne faut pas trop se prendre au sérieux ;o) Même si en fin de compte le sujet est sérieux.
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15/10/05 @ 08:56 
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