Conditions d’utilisation et politique de confidentialité

, par Pierre Lachance

Politique de confidentialité

Le site web « MétaTIC » est supporté par le service national du RÉCIT dans le domaine de la mathématique, de la science et technologie (RÉCIT MST) est mis à la disposition de la population enseignante du Québec. La protection de la vie privée est une dimension importante et, en conséquence, le RÉCIT MST s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels collectés.

Cette Politique de confidentialité précise la manière dont vos renseignements personnels sont recueillis, utilisés, divulgués, traités et conservés dans le cadre des activités du RÉCIT MST.

Portée

Le RÉCIT MST est assujetti à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ c. A-2.1).
Les contenus et formations du RÉCIT MST contiennent parfois des liens vers des sites publiés par d’autres fournisseurs de contenu. Ces sites ne sont pas sous notre contrôle ; nous ne sommes pas responsables de la collecte et de l’utilisation de vos renseignements personnels par ces sites. De façon générale, nous ne diffusons pas vos données sur ces sites. Nous vous recommandons de lire les politiques de confidentialité de chacun des sites visités.

Sécurité

Le RÉCIT MST détermine les finalités pour lesquelles il recueille des renseignements personnels. Ces renseignements personnels sont conservés selon les paramètres fixés de la finalité. Par la suite, ces renseignements seront anonymisés ou détruits de manière sécuritaire.

L’accès aux serveurs est sécurisé selon des procédures et contrôles appropriés par le centre de services scolaire hôte des serveurs du RÉCIT MST. Seules les personnes autorisées peuvent y avoir accès. Celles-ci s’engagent à respecter la confidentialité des renseignements personnels.

Modifications

Le RÉCIT MST se réserve le droit de modifier toute partie de cet accord sans préavis et l’utilisation du site « MétaTIC » sera considérée comme une acceptation de cet accord sans avertissement ni responsabilité découlant d’une telle action. Nous conseillons aux utilisateurs de consulter régulièrement les présentes conditions générales.

Collecte des renseignements personnels

Nous ne recueillons pas de renseignements personnels sur le site.

Dans le cas où nous recueillons, dans le cadre de notre mandat, des renseignements personnels, via un formulaire ou autre, ces renseignements seront accessibles à l’équipe du RÉCIT MST et seront utilisés à des fins administratives et organisationnelles non commerciales pour une durée indéterminée et sans limites territoriales. Nous ne divulguons pas vos informations personnelles à des tiers.

Données recueillies

Des données de fréquentation sont générées et recueillies par le site « MétaTIC » concernant l’utilisation des services. Il s’agit de données anonymes générées par le serveur web (adresse IP, système d’exploitation et navigateur employés) et utilisées pour des fins statistiques d’accès et d’utilisation du site « MétaTIC ». L’analyse de ces données nous permet entre autres d’améliorer les services et les fonctionnalités du site.
Certaines informations sont collectées au moyen de fichiers témoins, communément appelés « cookies ». Ce cookie ne permet pas d’ identifier l’utilisateur ; il enregistre des informations relatives à sa navigation.

Conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation gouvernent et s’appliquent à votre utilisation du site « MétaTIC » maintenu par des membres du service national du RÉCIT dans le domaine de la mathématique, de la science et technologie (RÉCIT MST) en provenance de plusieurs centres de service scolaires ou commissions scolaires du Québec.

En accédant au site, vous déclarez avoir lu et compris les conditions générales d’utilisation et déclarez être liés par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier ces conditions à tout moment et sans préavis.

Propriété intellectuelle

Par défaut et sauf exceptions, les contenus des documents produits par l’équipe du RÉCIT MST sont mis à votre disposition sous la licence Creative Commons - Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International. Vous pouvez donc reproduire, distribuer et modifier ces contenus dans le respect de cette licence.

Utilisation du site RÉCIT MST

Dans le cadre de l’utilisation du site « MétaTIC », vous vous engagez à tenir une conduite respectueuse d’autrui et notamment à vous abstenir de toute diffusion de propos relatifs à l’appartenance ou à la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie ou une race, à la religion, aux convictions, à l’âge, au handicap, à l’orientation sexuelle et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile, dégradant, humiliant ou offensant assimilé à une discrimination. Il en est de même pour tout propos à connotation sexuelle ayant le même objet ou le même effet.

Il est strictement interdit d’utiliser le site du « MétaTIC » pour faire la promotion de produits ou de services commerciaux.

Protection de la vie privée

Le RÉCIT MST assure la confidentialité des renseignements personnels recueillis conformément à sa Politique de confidentialité.

Interruption de service

Le site « MétaTIC » est accessible en tout temps (24 h par jour, 7 jours par semaine). Le centre de service scolaire hôte des serveurs du RÉCIT MST se réserve toutefois la possibilité d’interrompre le service, notamment afin d’en assurer l’entretien, sans que cette interruption n’ouvre droit à une quelconque indemnisation.

Technologies utilisées

Ce site fonctionne grâce à des logiciels libres (Linux, Apache, PHP, MySQL, SPIP).

Aucune garantie

En dépit du soin apporté à l’information au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur le site « MétaTIC ». En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site peuvent devenir obsolètes. Les informations fournies sont non contractuelles.

En toute hypothèse et compte tenu de ce qui précède, l’utilisateur du site « MétaTIC » et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité. Le RÉCIT MST ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou en partie de l’utilisation des informations du site « MétaTIC ».

Également, le RÉCIT MST ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés.

Questions et informations additionnelles

Pour toute question ou information additionnelles, vous pouvez écrire à equipe@recitmst.qc.ca.